Une promesse de vente émise par le propriétaire génère une option d’achat dans le chef du bénéficiaire. Quelle est la durée de la promesse, donc de l’option ?

La question est importante car, lorsque la promesse est expirée, elle ne peut plus être acceptée, l’option ne peut plus être levée.

Une levée d’option d’achat tardive n’est cependant pas sans effet ; elle vaut en réalité comme nouvelle offre d’achat adressée au vendeur, promettant originaire (T. Strarosselets, « Offre et acceptation : principes et quelques questions spéciales », Le processus de formation du contrat, Bruxelles, Larcier, 2004, p. 45).

Si le comportement du vendeur s’inscrit dans le sens de la vente, il est considéré avoir accepté cette contre-offre (Appel, Brux., 27 mai 2021, R.G. 2021/KR/4, inédit).

L’article 2.1.9, 1) des règles UNIDROIT prévoit que l’auteur de l’offre peut néanmoins accepter une acceptation tardive, si l’on peut dire, à condition qu’il en informe le destinataire sans retard.

Le principe de l’exécution de bonne foi peut-il sauver une acceptation très légèrement tardive ?

Non car après expiration, l’engagement est éteint et le principe de l’exécution de bonne foi ne peut porter que sur un engagement existant (Cass., 11 septembre 2003, rôle n° C010470N, www.juportal.be).

Une acceptation avec des réserves exprimées (au contraire des réticences mentales) ne vaut pas davantage comme acceptation mais, ici aussi, comme contre-offre de contracter à d’autres conditions.

Quel est le délai d’une offre ?

En règle, le délai de validité est mentionné. Il doit être respecté pour générer une vente par acceptation, cela va sans dire.

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